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Séance du 17 Septembre 2011
Séance ordinaire
Délibérations N°23 à 29.

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   N° 23/2011 ZAL de San Bastiano. Maitrise d'ouvrage.
 N° 24/2011 ZAL San Bastiano. Servitude de passage.
 N° 25/2011 Droits de chasse sur les terrains communaux
 N° 26/2011 Subvention à l'association "Passione".
 N° 26/2011 Subvention à l'association "Passione".
 N° 27/2011 Travaux divers de voirie & bâtiments.
 N° 28/2011 Construction d'une salle polyvalente.
 N° 29/2011 Bail de location d'un appartement communal.


Article redigé le 25/09/2011 à 14:51

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